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BOIS DU QUERCY

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Siren397 924 788SARL82440 REALVILLECréée le 01 avril 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 397 924 788, BOIS DU QUERCY est une SARL créée le 1er avril 1994. Son siège social est situé Bosc de Las Taillades, 82440 Realville. L'entreprise déclare le code NAF 515E comme activité principale.

Fiche d'identité de BOIS DU QUERCY

Dénomination
BOIS DU QUERCY
SIREN
397 924 788
SIRET (siège)
397 924 788 00011
N° TVA intracommunautaire
FR32397924788Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 397 924 788
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
515E
Date de création
01 avril 1994
Siège social
BOSC DE LAS TAILLADES, 82440, REALVILLE
Établissements
2
Statut
Active

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Finances de BOIS DU QUERCY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BOIS DU QUERCY

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BOIS DU QUERCY

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 82440 REALVILLESiègeFermé

    397 924 788 00011 · ouvert le 01 avril 1994 · NAF 515E

  • 82440 REALVILLEFermé

    397 924 788 00029 · ouvert le 18 octobre 1994 · NAF 515E

Documents juridiques de BOIS DU QUERCY

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 novembre 1994

  • Acte

Dépôt du 17 août 1994

  • Acte

Comptes annuels de BOIS DU QUERCY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOIS DU QUERCY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOIS DU QUERCY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOIS DU QUERCY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BOIS DU QUERCY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BOIS DU QUERCY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOIS DU QUERCY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1994

Questions fréquentes sur BOIS DU QUERCY

Quel est le numéro SIREN de BOIS DU QUERCY ?

Le numéro SIREN de BOIS DU QUERCY est 397 924 788. Le SIRET de son siège social est 397 924 788 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32397924788.

Où se situe le siège social de BOIS DU QUERCY ?

Le siège social de BOIS DU QUERCY est situé Bosc de Las Taillades, 82440 Realville.

BOIS DU QUERCY est-elle toujours en activité ?

Oui, BOIS DU QUERCY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOIS DU QUERCY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOIS DU QUERCY.

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