BOIS JOLI
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 5,0 k€
BOIS JOLI est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 juillet 2017, identifiée par le SIREN 830 979 027. Le siège social de l'entreprise se trouve Che du Sanatorium, 25000 Besancon. BOIS JOLI relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par MARIE-JOSEPHE MERLE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de BOIS JOLI
INSEE- Dénomination
- BOIS JOLI
- SIREN
- 830 979 027
- SIRET (siège)
- 830 979 027 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR39830979027Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 830 979 027
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 20 juillet 2017
- Siège social
- CHE DU SANATORIUM, 25000, BESANCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOIS JOLI
Acquisition par voie d'achat ou d'apport, propriété, mise en valeur, transformation, construction, aménagement
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Finances de BOIS JOLI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BOIS JOLI
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (20 juillet 2017) · 9 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (20 juillet 2017) · 9 ans
Établissements de BOIS JOLI
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeActif
830 979 027 00018 · ouvert le 28 juin 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de BOIS JOLI
INPIConformité de BOIS JOLI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOIS JOLI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
18 décisions de justice publiées en open data mentionnent BOIS JOLI. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 avril 1990 · N° 87-44.904
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BOIS JOLI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOIS JOLI
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-07-20 · Début d'activité : 2017-06-28
- création
Date d'effet : 20 juillet 2017
Questions fréquentes sur BOIS JOLI
Quel est le numéro SIREN de BOIS JOLI ?
Le numéro SIREN de BOIS JOLI est 830 979 027. Le SIRET de son siège social est 830 979 027 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39830979027.
Qui dirige BOIS JOLI ?
BOIS JOLI est dirigée par MARIE-JOSEPHE MERLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BOIS JOLI ?
Le siège social de BOIS JOLI est situé Che du Sanatorium, 25000 Besancon.
BOIS JOLI est-elle toujours en activité ?
Oui, BOIS JOLI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOIS JOLI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOIS JOLI.
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