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BOIS LANDOZ

Active
Siren487 529 885Société civile01320 CHALAMONTCréée le 12 décembre 2005

0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés

Documents
Capital social
299 k€

BOIS LANDOZ est une société civile immatriculée le 12 décembre 2005 sous le numéro SIREN 487 529 885. Elle est domiciliée 756 Che du Bois Landoz, 01320 Chalamont. Elle exerce une activité de élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z). La direction est assurée par MURIEL DEWAVRIN en qualité de gérant.

Fiche d'identité de BOIS LANDOZ

Dénomination
BOIS LANDOZ
SIREN
487 529 885
SIRET (siège)
487 529 885 00021
N° TVA intracommunautaire
FR96487529885Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 487 529 885
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
299 250 €
Code NAF / APE
0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
Date de création
12 décembre 2005
Siège social
756 CHE DU BOIS LANDOZ , 01320, CHALAMONT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BOIS LANDOZ

L'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article l 311-1 du code rural

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Finances de BOIS LANDOZ

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BOIS LANDOZ

MD

MURIEL DEWAVRIN

Gérant

Depuis la création (12 décembre 2005) · 20 ans

Établissements de BOIS LANDOZ

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01320 CHALAMONTSiègeActif

    487 529 885 00021 · ouvert le 01 avril 2006 · NAF 0143Z

  • 69380 DOMMARTINFermé

    487 529 885 00013 · ouvert le 12 décembre 2005 · NAF 741J

Documents juridiques de BOIS LANDOZ

18 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 novembre 2021

  • Acte

Dépôt du 06 août 2015

  • Acte

Dépôt du 29 septembre 2014

  • Acte

Dépôt du 12 juin 2014

  • Acte

Dépôt du 25 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 25 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 25 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 21 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 21 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 21 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 21 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 01 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 01 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 28 avril 2009

  • Acte

Dépôt du 04 juin 2008

  • Acte

Dépôt du 03 avril 2008

  • Acte

Dépôt du 16 juin 2006

  • Acte

Dépôt du 12 décembre 2005

  • Acte

Conformité de BOIS LANDOZ

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOIS LANDOZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BOIS LANDOZ n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BOIS LANDOZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOIS LANDOZ

9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  7. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  8. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  9. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  1. création

    Date d'effet : 12 décembre 2005

Marques déposées par BOIS LANDOZ

BOIS LANDOZ est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • ELEVAGE D'EMM

    N° 4010663 · Déposée le 07 juin 2013 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 44 · valable jusqu’au 07 juin 2033

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BOIS LANDOZ

Quel est le numéro SIREN de BOIS LANDOZ ?

Le numéro SIREN de BOIS LANDOZ est 487 529 885. Le SIRET de son siège social est 487 529 885 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96487529885.

Qui dirige BOIS LANDOZ ?

BOIS LANDOZ est dirigée par MURIEL DEWAVRIN, gérant.

Où se situe le siège social de BOIS LANDOZ ?

Le siège social de BOIS LANDOZ est situé 756 Che du Bois Landoz, 01320 Chalamont.

BOIS LANDOZ est-elle toujours en activité ?

Oui, BOIS LANDOZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 décembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOIS LANDOZ est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOIS LANDOZ.