BOIS LANDOZ
Active0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés
- Capital social
- 299 k€
BOIS LANDOZ est une société civile immatriculée le 12 décembre 2005 sous le numéro SIREN 487 529 885. Elle est domiciliée 756 Che du Bois Landoz, 01320 Chalamont. Elle exerce une activité de élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z). La direction est assurée par MURIEL DEWAVRIN en qualité de gérant.
Fiche d'identité de BOIS LANDOZ
INSEE- Dénomination
- BOIS LANDOZ
- SIREN
- 487 529 885
- SIRET (siège)
- 487 529 885 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR96487529885Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 487 529 885
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 299 250 €
- Code NAF / APE
- 0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
- Date de création
- 12 décembre 2005
- Siège social
- 756 CHE DU BOIS LANDOZ , 01320, CHALAMONT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BOIS LANDOZ
L'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article l 311-1 du code rural
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Finances de BOIS LANDOZ
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BOIS LANDOZ
INSEEÉtablissements de BOIS LANDOZ
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 01320 CHALAMONTSiègeActif
487 529 885 00021 · ouvert le 01 avril 2006 · NAF 0143Z
- 69380 DOMMARTINFermé
487 529 885 00013 · ouvert le 12 décembre 2005 · NAF 741J
Documents juridiques de BOIS LANDOZ
INPI18 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de BOIS LANDOZ
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOIS LANDOZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BOIS LANDOZ n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BOIS LANDOZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOIS LANDOZ
BODACC9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- création
Date d'effet : 12 décembre 2005
Marques déposées par BOIS LANDOZ
INPIBOIS LANDOZ est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque renouveléeELEVAGE D'EMM
N° 4010663 · Déposée le 07 juin 2013 · Marque verbale
Classe 44 · valable jusqu’au 07 juin 2033
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur BOIS LANDOZ
Quel est le numéro SIREN de BOIS LANDOZ ?
Le numéro SIREN de BOIS LANDOZ est 487 529 885. Le SIRET de son siège social est 487 529 885 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96487529885.
Qui dirige BOIS LANDOZ ?
BOIS LANDOZ est dirigée par MURIEL DEWAVRIN, gérant.
Où se situe le siège social de BOIS LANDOZ ?
Le siège social de BOIS LANDOZ est situé 756 Che du Bois Landoz, 01320 Chalamont.
BOIS LANDOZ est-elle toujours en activité ?
Oui, BOIS LANDOZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 décembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOIS LANDOZ est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOIS LANDOZ.
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