BOIS NORMAND
Active0220Z · Exploitation forestière
Enregistrée sous le numéro SIREN 490 472 453, BOIS NORMAND est une SARL créée le 15 mai 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 rue du Fbg Poissonniere, 75010 Paris 10. Elle exerce une activité de exploitation forestière (code NAF 0220Z).
Fiche d'identité de BOIS NORMAND
INSEE- Dénomination
- BOIS NORMAND
- SIREN
- 490 472 453
- SIRET (siège)
- 490 472 453 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR24490472453Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 472 453
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 0220Z - Exploitation forestière
- Date de création
- 15 mai 2006
- Siège social
- 8 RUE DU FBG POISSONNIERE, 75010, PARIS 10
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de BOIS NORMAND
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BOIS NORMAND
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de BOIS NORMAND
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 75010 PARIS 10SiègeFermé
490 472 453 00011 · ouvert le 15 mai 2006 · NAF 0220Z
Documents juridiques de BOIS NORMAND
INPIConformité de BOIS NORMAND
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOIS NORMAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent BOIS NORMAND. Elles s'échelonnent de 1993 à 1999. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 06 mai 1999 · N° 96-17.990
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 27 octobre 1993 · N° 91-13.258
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BOIS NORMAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOIS NORMAND
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 mai 2006
Questions fréquentes sur BOIS NORMAND
Quel est le numéro SIREN de BOIS NORMAND ?
Le numéro SIREN de BOIS NORMAND est 490 472 453. Le SIRET de son siège social est 490 472 453 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24490472453.
Où se situe le siège social de BOIS NORMAND ?
Le siège social de BOIS NORMAND est situé 8 rue du Fbg Poissonniere, 75010 Paris 10.
BOIS NORMAND est-elle toujours en activité ?
Oui, BOIS NORMAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mai 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOIS NORMAND est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOIS NORMAND.
Entreprises similaires
Même activité (exploitation forestière) à Paris 10