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BOIS PASCAL

Active
Siren403 545 254Entrepreneur individuel13200 ARLESCréée le 01 septembre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOIS PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 1991, identifié par le SIREN 403 545 254. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 rue Croix Rouge, 13200 Arles. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de BOIS PASCAL

Dénomination
BOIS PASCAL
SIREN
403 545 254
SIRET (siège)
403 545 254 00027
N° TVA intracommunautaire
FR17403545254Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 545 254
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 septembre 1991
Siège social
15 RUE CROIX ROUGE, 13200, ARLES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BOIS PASCAL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de BOIS PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOIS PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOIS PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 13200 ARLESSiègeActif

    403 545 254 00027 · ouvert le 31 juillet 2018 · NAF 9003A

  • 13200 ARLESFermé

    403 545 254 00019 · ouvert le 01 septembre 1991 · NAF 9003B

Documents juridiques de BOIS PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOIS PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOIS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOIS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOIS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOIS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOIS PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1991

Questions fréquentes sur BOIS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BOIS PASCAL ?

Le numéro SIREN de BOIS PASCAL est 403 545 254. Le SIRET de son siège social est 403 545 254 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17403545254.

Où se situe le siège social de BOIS PASCAL ?

Le siège social de BOIS PASCAL est situé 15 rue Croix Rouge, 13200 Arles.

BOIS PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOIS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOIS PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOIS PASCAL.

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