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BOIS PASCAL

Active
Siren799 193 206Entrepreneur individuel73170 SAINT-PAUL-SUR-YENNECréée le 16 janvier 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 799 193 206, BOIS PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 16 janvier 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Menards, 73170 Saint-Paul-sur-Yenne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8121Z.

Fiche d'identité de BOIS PASCAL

Dénomination
BOIS PASCAL
SIREN
799 193 206
SIRET (siège)
799 193 206 00015
N° TVA intracommunautaire
FR75799193206Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 799 193 206
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8121Z
Date de création
16 janvier 2014
Siège social
LES MENARDS, 73170, SAINT-PAUL-SUR-YENNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOIS PASCAL

NETTOYAGE COURANT DES BATIMENTS: SERVICE A LA PERSONNE

Finances de BOIS PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOIS PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOIS PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73170 SAINT-PAUL-SUR-YENNESiègeActif

    799 193 206 00015 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 8121Z

Documents juridiques de BOIS PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOIS PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOIS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOIS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOIS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOIS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOIS PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 janvier 2014

Questions fréquentes sur BOIS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BOIS PASCAL ?

Le numéro SIREN de BOIS PASCAL est 799 193 206. Le SIRET de son siège social est 799 193 206 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75799193206.

Où se situe le siège social de BOIS PASCAL ?

Le siège social de BOIS PASCAL est situé Les Menards, 73170 Saint-Paul-sur-Yenne.

BOIS PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOIS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOIS PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOIS PASCAL.

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