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BOIS VERT

Active
Siren531 452 746SCI42110 EPERCIEUX-SAINT-PAULCréée le 01 avril 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions15 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

BOIS VERT est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 2011, identifiée par le SIREN 531 452 746. Elle est domiciliée 120 Che du Soleil Levant, 42110 Epercieux-Saint-Paul. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par CLAUDE BABE en qualité de autre.

Fiche d'identité de BOIS VERT

Dénomination
BOIS VERT
SIREN
531 452 746
SIRET (siège)
531 452 746 00013
N° TVA intracommunautaire
FR96531452746Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 531 452 746
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 avril 2011
Siège social
120 CHE DU SOLEIL LEVANT, 42110, EPERCIEUX-SAINT-PAUL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOIS VERT

la gestion, la propriété, l'administration et la disposition de biens qui pourront devenir sa propriété, dans la suite par voie d'acquisition, échange, apport, construction ou autrement

Finances de BOIS VERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOIS VERT

CB

CLAUDE BABE

Autre

Depuis la création (01 avril 2011) · 15 ans

LM

LAURENCE MERLE

Autre

Depuis la création (01 avril 2011) · 15 ans

Établissements de BOIS VERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42110 EPERCIEUX-SAINT-PAULSiègeActif

    531 452 746 00013 · ouvert le 30 mars 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de BOIS VERT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 septembre 2020

  • Acte

Dépôt du 01 avril 2011

  • Acte

Comptes annuels de BOIS VERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOIS VERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOIS VERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOIS VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

15 décisions de justice publiées en open data mentionnent BOIS VERT. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BOIS VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOIS VERT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-04-01 · Début d'activité : 2011-03-30

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2011

Questions fréquentes sur BOIS VERT

Quel est le numéro SIREN de BOIS VERT ?

Le numéro SIREN de BOIS VERT est 531 452 746. Le SIRET de son siège social est 531 452 746 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96531452746.

Qui dirige BOIS VERT ?

BOIS VERT est dirigée par CLAUDE BABE, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BOIS VERT ?

Le siège social de BOIS VERT est situé 120 Che du Soleil Levant, 42110 Epercieux-Saint-Paul.

BOIS VERT est-elle toujours en activité ?

Oui, BOIS VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOIS VERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOIS VERT.

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