BOISARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 800 469 496, BOISARD est une société civile créée le 24 février 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 La Ville Neuve Boisard, 22170 Boqueho. Son activité principale relève du code NAF 0141Z. La direction est assurée par PHILIPPE SALMON en qualité de gérant.
Fiche d'identité de BOISARD
INSEE- Dénomination
- BOISARD
- SIREN
- 800 469 496
- SIRET (siège)
- 800 469 496 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR64800469496Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 800 469 496
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 0141Z
- Date de création
- 24 février 2014
- Siège social
- 1 LA VILLE NEUVE BOISARD , 22170, BOQUEHO
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOISARD
Élevage de vaches laitières
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Finances de BOISARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BOISARD
INSEEÉtablissements de BOISARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 22170 BOQUEHOSiègeActif
800 469 496 00015 · ouvert le 01 mars 2014 · NAF 0141Z
Documents juridiques de BOISARD
INPIComptes annuels de BOISARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOISARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BOISARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOISARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
11 décisions de justice publiées en open data mentionnent BOISARD. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, sERVICE CIVIL
Décision du 15 juin 2026 · N° 25/00967
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT LONG S1
Décision du 12 mai 2026 · N° 25/01353
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT COURT
Décision du 30 avril 2026 · N° 26/00066
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE MTT
Décision du 05 février 2026 · N° 25/01576
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT LONG S3
Décision du 20 janvier 2026 · N° 24/02023
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 06 janvier 2026 · N° 25/00185
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, sERVICE CIVIL
Décision du 15 décembre 2025 · N° 25/00967
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tPROX
Décision du 01 septembre 2025 · N° 24/00823
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, quatrième Chambre
Décision du 04 mars 2024 · N° 19/07175
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre A
Décision du 29 juin 2023 · N° 19/02574
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 avril 1997 · N° 94-41.930
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BOISARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BOISARD
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-02-24 · Début d'activité : 2014-03-01
- création
Date d'effet : 24 février 2014
Questions fréquentes sur BOISARD
Quel est le numéro SIREN de BOISARD ?
Le numéro SIREN de BOISARD est 800 469 496. Le SIRET de son siège social est 800 469 496 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64800469496.
Qui dirige BOISARD ?
BOISARD est dirigée par PHILIPPE SALMON, gérant.
Où se situe le siège social de BOISARD ?
Le siège social de BOISARD est situé 1 La Ville Neuve Boisard, 22170 Boqueho.
BOISARD est-elle toujours en activité ?
Oui, BOISARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 février 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOISARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOISARD.
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