BOISAUBERT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 304,9 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 414 611 087, BOISAUBERT est une SCI créée le 18 novembre 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve Boisaubert, 61170 Marchemaisons. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. NICOLE MOHA-CAMUS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de BOISAUBERT
INSEE- Dénomination
- BOISAUBERT
- SIREN
- 414 611 087
- SIRET (siège)
- 414 611 087 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR42414611087Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 414 611 087
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 304,9 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 18 novembre 2002
- Siège social
- BOISAUBERT, 61170, MARCHEMAISONS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BOISAUBERT
Acquisition, vente, gestion d'immeubles, gestion immeubles écurie de propriétaires valorisation de chevaux.
Finances de BOISAUBERT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BOISAUBERT
INSEEAutre
Gérant
Établissements de BOISAUBERT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 61170 MARCHEMAISONSSiègeActif
414 611 087 00027 · ouvert le 05 novembre 1997 · NAF 6820B
- 77450 MONTRYFermé
414 611 087 00019 · ouvert le 05 novembre 1997 · NAF 702C
Documents juridiques de BOISAUBERT
INPIComptes annuels de BOISAUBERT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOISAUBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BOISAUBERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOISAUBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent BOISAUBERT. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 3
Décision du 18 décembre 2025 · N° 25/00236
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures Collectives
Décision du 09 septembre 2025 · N° 2025004941
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BOISAUBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BOISAUBERT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON
Gérant associé : GIULIVO Nicole né(e) MOHA-CAMUS
- création
Date d'effet : 18 novembre 2002
Questions fréquentes sur BOISAUBERT
Quel est le numéro SIREN de BOISAUBERT ?
Le numéro SIREN de BOISAUBERT est 414 611 087. Le SIRET de son siège social est 414 611 087 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42414611087.
Qui dirige BOISAUBERT ?
BOISAUBERT est dirigée par NICOLE MOHA-CAMUS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BOISAUBERT ?
Le siège social de BOISAUBERT est situé Boisaubert, 61170 Marchemaisons.
BOISAUBERT est-elle toujours en activité ?
Oui, BOISAUBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOISAUBERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOISAUBERT.
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