BOISÉE GROUP
Active7740Z · Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
- Capital social
- 1,0 k€
BOISÉE GROUP est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 décembre 2023, identifiée par le SIREN 982 503 799. Elle est domiciliée 9 RUE René Mondonneix, 69530 Brignais. BOISÉE GROUP relève du secteur location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh (code NAF 7740Z). Zouher BAHRI SOUISSI exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de BOISÉE GROUP
INSEE- Dénomination
- BOISÉE GROUP
- SIREN
- 982 503 799
- SIRET (siège)
- 982 503 799 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR54982503799Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 982 503 799
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 7740Z - Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
- Date de création
- 18 décembre 2023
- Siège social
- 9 RUE René Mondonneix, 69530, Brignais
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de BOISÉE GROUP
La création, l'achat, la vente, la licence et plus généralement toutes formes de commercialisation de marques, brevets, modèles, savoir-faire, franchise et tout objet relevant de la propriété industrielle et artistique. La promotion et le développement de toutes enseignes, réseaux de distribution intégrée, en franchise, concession, licence de marque, succursale, master franchise ou par tout autre moyen.
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Finances de BOISÉE GROUP
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BOISÉE GROUP
INSEEÉtablissements de BOISÉE GROUP
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69530 BrignaisSiègeFermé
982 503 799 00016 · ouvert le 13 décembre 2023 · NAF 7740Z
Documents juridiques de BOISÉE GROUP
INPIConformité de BOISÉE GROUP
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOISÉE GROUP. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BOISÉE GROUP n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BOISÉE GROUP n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOISÉE GROUP
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-12-13
- création
Date d'effet : 18 décembre 2023
Questions fréquentes sur BOISÉE GROUP
Quel est le numéro SIREN de BOISÉE GROUP ?
Le numéro SIREN de BOISÉE GROUP est 982 503 799. Le SIRET de son siège social est 982 503 799 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54982503799.
Qui dirige BOISÉE GROUP ?
BOISÉE GROUP est dirigée par Zouher BAHRI SOUISSI, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BOISÉE GROUP ?
Le siège social de BOISÉE GROUP est situé 9 RUE René Mondonneix, 69530 Brignais.
BOISÉE GROUP est-elle toujours en activité ?
Oui, BOISÉE GROUP est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 décembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOISÉE GROUP est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOISÉE GROUP.
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