BOISGARD FREDERIC

Active

Siren441 199 429Entrepreneur individuel41250 MASLIVESCréée le 25 janvier 2023

1071C · Boulangerie et boulangerie-pâtisserie

Liquidation judiciaire - clôture en 2009 Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 441 199 429, BOISGARD FREDERIC est un entrepreneur individuel créé le 25 janvier 2023. Elle est domiciliée 18 Rte de Chambord, 41250 Maslives. Son activité principale est boulangerie et boulangerie-pâtisserie (code NAF 1071C).

Fiche d'identité de BOISGARD FREDERIC

INSEE

Dénomination: BOISGARD FREDERIC
SIREN: 441 199 429
SIRET (siège): 441 199 429 00032
N° TVA intracommunautaire: FR28441199429Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 441 199 429
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 1071C - Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Date de création: 25 janvier 2023
Siège social: 18 RTE DE CHAMBORD, 41250, MASLIVES
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de BOISGARD FREDERIC

Boulangerie, pâtisserie

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Établissements de BOISGARD FREDERIC

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

41250 MASLIVESSiègeActif
441 199 429 00032 · ouvert le 01 février 2021 · NAF 1071C
34300 AGDEFermé
441 199 429 00016 · ouvert le 01 avril 2002 · NAF 4722Z
37310 DOLUS-LE-SECFermé
441 199 429 00024 · ouvert le 01 juin 2010 · NAF 4332A

Documents juridiques de BOISGARD FREDERIC

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 janvier 2021

Acte

Conformité de BOISGARD FREDERIC

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BOISGARD FREDERIC. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 21 janvier 2009 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 21 janvier 2009 · publié le 17 février 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEZIERS

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Aucune mention de BOISGARD FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOISGARD FREDERIC

BODACC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

02 février 2021Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-01-22 · Début d'activité : 2021-02-01
17 février 2009Procédures collectives
Annonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEZIERS
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 21 janvier 2009 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 25 janvier 2023

Questions fréquentes sur BOISGARD FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de BOISGARD FREDERIC ?

Le numéro SIREN de BOISGARD FREDERIC est 441 199 429. Le SIRET de son siège social est 441 199 429 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28441199429.

Où se situe le siège social de BOISGARD FREDERIC ?

Le siège social de BOISGARD FREDERIC est situé 18 Rte de Chambord, 41250 Maslives.