BOISSELLE Pascal

Active

Siren337 803 340Entrepreneur individuel58400 Varennes-lès-NarcyCréée le 13 mai 2024

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BOISSELLE Pascal est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 mai 2024, identifié par le SIREN 337 803 340. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 RTE de la charité Rebilleau, 58400 Varennes-lès-Narcy. Son activité principale relève du code NAF 4619B.

Fiche d'identité de BOISSELLE Pascal

INSEE

Dénomination: BOISSELLE Pascal
SIREN: 337 803 340
SIRET (siège): 337 803 340 00070
N° TVA intracommunautaire: FR10337803340Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 337 803 340
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4619B
Date de création: 13 mai 2024
Siège social: 6 RTE de la charité Rebilleau, 58400, Varennes-lès-Narcy
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BOISSELLE Pascal

Agent commercial

Finances de BOISSELLE Pascal

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOISSELLE Pascal

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOISSELLE Pascal

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

58400 Varennes-lès-NarcySiègeActif
337 803 340 00070 · ouvert le 03 mai 2024 · NAF 4619B

Documents juridiques de BOISSELLE Pascal

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 mai 2024

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de BOISSELLE Pascal

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOISSELLE Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOISSELLE Pascal

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOISSELLE Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOISSELLE Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOISSELLE Pascal

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

04 novembre 2024création
Date d'effet : 13 mai 2024

Questions fréquentes sur BOISSELLE Pascal

Quel est le numéro SIREN de BOISSELLE Pascal ?

Le numéro SIREN de BOISSELLE Pascal est 337 803 340. Le SIRET de son siège social est 337 803 340 00070. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10337803340.

Où se situe le siège social de BOISSELLE Pascal ?

Le siège social de BOISSELLE Pascal est situé 6 RTE de la charité Rebilleau, 58400 Varennes-lès-Narcy.