BOITTE SEM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 791 725 856, BOITTE SEM est une société civile créée le 21 mars 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Boites, 41320 Maray. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale. La direction est assurée par MICKAEL BOITTE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de BOITTE SEM
INSEE- Dénomination
- BOITTE SEM
- SIREN
- 791 725 856
- SIRET (siège)
- 791 725 856 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR78791725856Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 791 725 856
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 21 mars 2013
- Siège social
- LES BOITES , 41320, MARAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOITTE SEM
Culture de céréales
Finances de BOITTE SEM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BOITTE SEM
INSEEÉtablissements de BOITTE SEM
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 41320 MARAYSiègeActif
791 725 856 00011 · ouvert le 15 mars 2013 · NAF 0111Z
Documents juridiques de BOITTE SEM
INPIComptes annuels de BOITTE SEM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOITTE SEM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BOITTE SEM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOITTE SEM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent BOITTE SEM. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 16 mars 2026 · N° 19/00998
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate la péremption d'instance à la demande d'une partie
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 2ème section
Décision du 06 février 2026 · N° 25/11412
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référés
Décision du 17 septembre 2025 · N° 25/01699
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Civile
Décision du 24 avril 2025 · N° 22/02615
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 5
Décision du 29 mai 2024 · N° 22/01831
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BOITTE SEM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BOITTE SEM
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-03-21 · Début d'activité : 2013-03-15
- création
Date d'effet : 21 mars 2013
Questions fréquentes sur BOITTE SEM
Quel est le numéro SIREN de BOITTE SEM ?
Le numéro SIREN de BOITTE SEM est 791 725 856. Le SIRET de son siège social est 791 725 856 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78791725856.
Qui dirige BOITTE SEM ?
BOITTE SEM est dirigée par MICKAEL BOITTE, gérant.
Où se situe le siège social de BOITTE SEM ?
Le siège social de BOITTE SEM est situé Les Boites, 41320 Maray.
BOITTE SEM est-elle toujours en activité ?
Oui, BOITTE SEM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOITTE SEM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOITTE SEM.
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