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BOMONT PASCAL

Active
Siren403 651 581Entrepreneur individuel88240 LA CHAPELLE-AUX-BOISCréée le 01 janvier 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOMONT PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1985, identifié par le SIREN 403 651 581. Le siège social de l'entreprise se trouve 34 La Foret, 88240 La Chapelle-aux-Bois. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z.

Fiche d'identité de BOMONT PASCAL

Dénomination
BOMONT PASCAL
SIREN
403 651 581
SIRET (siège)
403 651 581 00015
N° TVA intracommunautaire
FR62403651581Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 651 581
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
01 janvier 1985
Siège social
34 LA FORET, 88240, LA CHAPELLE-AUX-BOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOMONT PASCAL

Élevage de vaches laitières

Finances de BOMONT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOMONT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOMONT PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88240 LA CHAPELLE-AUX-BOISSiègeActif

    403 651 581 00015 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 0141Z

Documents juridiques de BOMONT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOMONT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOMONT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOMONT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOMONT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOMONT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOMONT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1985

Questions fréquentes sur BOMONT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BOMONT PASCAL ?

Le numéro SIREN de BOMONT PASCAL est 403 651 581. Le SIRET de son siège social est 403 651 581 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62403651581.

Où se situe le siège social de BOMONT PASCAL ?

Le siège social de BOMONT PASCAL est situé 34 La Foret, 88240 La Chapelle-aux-Bois.

BOMONT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOMONT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOMONT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOMONT PASCAL.

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