BOMPARD SEBASTIEN

Active

Siren509 939 922Entrepreneur individuel26340 AUBENASSONCréée le 01 janvier 2009

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 509 939 922, BOMPARD SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2009. Elle est domiciliée Quartier les Leygues, 26340 Aubenasson. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BOMPARD SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: BOMPARD SEBASTIEN
SIREN: 509 939 922
SIRET (siège): 509 939 922 00019
N° TVA intracommunautaire: FR89509939922Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 509 939 922
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 01 janvier 2009
Siège social: QUARTIER LES LEYGUES, 26340, AUBENASSON
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BOMPARD SEBASTIEN

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BOMPARD SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOMPARD SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOMPARD SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

26340 AUBENASSONSiègeFermé
509 939 922 00019 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BOMPARD SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOMPARD SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOMPARD SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOMPARD SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOMPARD SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOMPARD SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOMPARD SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2009

Questions fréquentes sur BOMPARD SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BOMPARD SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BOMPARD SEBASTIEN est 509 939 922. Le SIRET de son siège social est 509 939 922 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89509939922.

Où se situe le siège social de BOMPARD SEBASTIEN ?

Le siège social de BOMPARD SEBASTIEN est situé Quartier les Leygues, 26340 Aubenasson.