BOMPAS MARCEL
Active0121Z · Culture de la vigne
BOMPAS MARCEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 2007, identifié par le SIREN 498 840 230. Elle est domiciliée Les Ritus, 49380 Bellevigne-en-Layon. BOMPAS MARCEL relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de BOMPAS MARCEL
INSEE- Dénomination
- BOMPAS MARCEL
- SIREN
- 498 840 230
- SIRET (siège)
- 498 840 230 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR46498840230Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 498 840 230
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 juillet 2007
- Siège social
- LES RITUS, 49380, BELLEVIGNE-EN-LAYON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOMPAS MARCEL
Culture de la vigne
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Établissements de BOMPAS MARCEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 49380 BELLEVIGNE-EN-LAYONSiègeActif
498 840 230 00011 · ouvert le 01 juillet 2007 · NAF 0121Z
Conformité de BOMPAS MARCEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOMPAS MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOMPAS MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOMPAS MARCEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 2007
Questions fréquentes sur BOMPAS MARCEL
Quel est le numéro SIREN de BOMPAS MARCEL ?
Le numéro SIREN de BOMPAS MARCEL est 498 840 230. Le SIRET de son siège social est 498 840 230 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46498840230.
Où se situe le siège social de BOMPAS MARCEL ?
Le siège social de BOMPAS MARCEL est situé Les Ritus, 49380 Bellevigne-en-Layon.
BOMPAS MARCEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BOMPAS MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOMPAS MARCEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOMPAS MARCEL.
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