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Bompeix Michel

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Siren993 138 262Entrepreneur individuel25000 BesançonCréée le 27 octobre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 993 138 262, Bompeix Michel est un entrepreneur individuel créé le 27 octobre 2025. Son siège social est situé 18 RUE gustave courbet, 25000 Besançon. Son activité principale relève du code NAF 4778C.

Fiche d'identité de Bompeix Michel

Dénomination
Bompeix Michel
SIREN
993 138 262
SIRET (siège)
993 138 262 00023
N° TVA intracommunautaire
FR46993138262Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 138 262
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 08 janvier 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4778C
Date de création
27 octobre 2025
Siège social
18 RUE gustave courbet, 25000, Besançon
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de Bompeix Michel

Achat-Vente de cigarettes electroniques

Finances de Bompeix Michel

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Bompeix Michel

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Bompeix Michel

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25000 BesançonSiègeActif

    993 138 262 00023 · ouvert le 24 novembre 2025 · NAF 4778C

  • 25480 Miserey-SalinesFermé

    993 138 262 00015 · ouvert le 24 novembre 2025 · NAF 4778C

Documents juridiques de Bompeix Michel

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 janvier 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 05 janvier 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de Bompeix Michel

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Bompeix Michel. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Bompeix Michel

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Bompeix Michel. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Bompeix Michel n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Bompeix Michel

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-10-27 · Début d'activité : 2025-11-24

  1. création

    Date d'effet : 27 octobre 2025

Questions fréquentes sur Bompeix Michel

Quel est le numéro SIREN de Bompeix Michel ?

Le numéro SIREN de Bompeix Michel est 993 138 262. Le SIRET de son siège social est 993 138 262 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46993138262.

Où se situe le siège social de Bompeix Michel ?

Le siège social de Bompeix Michel est situé 18 RUE gustave courbet, 25000 Besançon.

Bompeix Michel est-elle toujours en activité ?

Oui, Bompeix Michel est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Bompeix Michel est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Bompeix Michel.

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