BOMS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 823 140 876, BOMS est une SCI créée le 18 octobre 2016. Son siège social est situé Ld l'Espagnol, 11230 Treziers. Son activité principale relève du code NAF 6820B. BIEZE HUISMAN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de BOMS
INSEE- Dénomination
- BOMS
- SIREN
- 823 140 876
- SIRET (siège)
- 823 140 876 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR35823140876Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 823 140 876
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 18 octobre 2016
- Siège social
- LD L'ESPAGNOL, 11230, TREZIERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOMS
Acquisition mise à disposition à titre onéreux exploitation par bail ou autrement de tous immeubles, biens et droits immobiliers, la vente Exeptionnellement
Finances de BOMS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BOMS
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis août 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 août 2022
Anciens dirigeants (1)
Gérant, Associé indéfiniment responsable · de octobre 2016 à août 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de BOMS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11230 TREZIERSSiègeActif
823 140 876 00017 · ouvert le 03 octobre 2016 · NAF 6820B
Documents juridiques de BOMS
INPIComptes annuels de BOMS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOMS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BOMS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOMS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne BOMS. Elle date de 2019. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 07 mai 2019 · N° 17-28.556
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BOMS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BOMS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Carcassonne
Gérant, Associé indéfiniment responsable : HUISMAN Bieze
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-10-18 · Début d'activité : 2016-10-03
- création
Date d'effet : 18 octobre 2016
Questions fréquentes sur BOMS
Quel est le numéro SIREN de BOMS ?
Le numéro SIREN de BOMS est 823 140 876. Le SIRET de son siège social est 823 140 876 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35823140876.
Qui dirige BOMS ?
BOMS est dirigée par BIEZE HUISMAN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BOMS ?
Le siège social de BOMS est situé Ld l'Espagnol, 11230 Treziers.
BOMS est-elle toujours en activité ?
Oui, BOMS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 octobre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOMS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOMS.
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