BON PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 537 965 857, BON PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 2011. Elle est domiciliée Ld Village, 32480 La Romieu. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.
Fiche d'identité de BON PASCAL
INSEE- Dénomination
- BON PASCAL
- SIREN
- 537 965 857
- SIRET (siège)
- 537 965 857 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR40537965857Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 537 965 857
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 01 juillet 2011
- Siège social
- LD VILLAGE, 32480, LA ROMIEU
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BON PASCAL
Location de logements
Finances de BON PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BON PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BON PASCAL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 32480 LA ROMIEUSiègeActif
537 965 857 00023 · ouvert le 01 juillet 2011 · NAF 6820A
- 39500 TAVAUXFermé
537 965 857 00015 · ouvert le 01 juillet 2011 · NAF 6820A
Documents juridiques de BON PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BON PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BON PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BON PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BON PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BON PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BON PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 2011
Questions fréquentes sur BON PASCAL
Quel est le numéro SIREN de BON PASCAL ?
Le numéro SIREN de BON PASCAL est 537 965 857. Le SIRET de son siège social est 537 965 857 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40537965857.
Où se situe le siège social de BON PASCAL ?
Le siège social de BON PASCAL est situé Ld Village, 32480 La Romieu.
BON PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, BON PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BON PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BON PASCAL.
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