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BON SEBASTIEN

Active
Siren815 355 995Entrepreneur individuel71500 LOUHANSCréée le 16 février 2015
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BON SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 février 2015, identifié par le SIREN 815 355 995. Elle est domiciliée 545 A rue des Marronniers, 71500 Louhans. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BON SEBASTIEN

Dénomination
BON SEBASTIEN
SIREN
815 355 995
SIRET (siège)
815 355 995 00011
N° TVA intracommunautaire
FR82815355995Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 815 355 995
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
16 février 2015
Siège social
545 A RUE DES MARRONNIERS, 71500, LOUHANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BON SEBASTIEN

Production d'électricité

Finances de BON SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BON SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BON SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71500 LOUHANSSiègeActif

    815 355 995 00011 · ouvert le 16 février 2015 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BON SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BON SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BON SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BON SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BON SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BON SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BON SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 février 2015

Questions fréquentes sur BON SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BON SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BON SEBASTIEN est 815 355 995. Le SIRET de son siège social est 815 355 995 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82815355995.

Où se situe le siège social de BON SEBASTIEN ?

Le siège social de BON SEBASTIEN est situé 545 A rue des Marronniers, 71500 Louhans.

BON SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BON SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 février 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BON SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BON SEBASTIEN.