CheckersProcédures

BONACASE DAVID

Active
Siren753 923 531Entrepreneur individuel01480 JASSANS-RIOTTIERCréée le 27 septembre 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BONACASE DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 27 septembre 2012 sous le numéro SIREN 753 923 531. Son siège social est situé All de Grange Basse, 01480 Jassans-Riottier. L'entreprise déclare le code NAF 8130Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BONACASE DAVID

Dénomination
BONACASE DAVID
SIREN
753 923 531
SIRET (siège)
753 923 531 00028
N° TVA intracommunautaire
FR71753923531Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 753 923 531
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8130Z
Date de création
27 septembre 2012
Siège social
ALL DE GRANGE BASSE, 01480, JASSANS-RIOTTIER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BONACASE DAVID

SERVICE A LA PERSONNE :PETIT BRICOLAGE.

Finances de BONACASE DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BONACASE DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BONACASE DAVID

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01480 JASSANS-RIOTTIERSiègeActif

    753 923 531 00028 · ouvert le 01 octobre 2016 · NAF 8130Z

  • 01600 TREVOUXFermé

    753 923 531 00010 · ouvert le 01 septembre 2012 · NAF 8130Z

Documents juridiques de BONACASE DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BONACASE DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONACASE DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BONACASE DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONACASE DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BONACASE DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BONACASE DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 septembre 2012

Questions fréquentes sur BONACASE DAVID

Quel est le numéro SIREN de BONACASE DAVID ?

Le numéro SIREN de BONACASE DAVID est 753 923 531. Le SIRET de son siège social est 753 923 531 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71753923531.

Où se situe le siège social de BONACASE DAVID ?

Le siège social de BONACASE DAVID est situé All de Grange Basse, 01480 Jassans-Riottier.

BONACASE DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, BONACASE DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 septembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BONACASE DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONACASE DAVID.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises services d'aménagement paysager

Toutes les entreprises avec le code NAF 8130Z

Entreprises à Jassans-Riottier

Toutes les entreprises à Jassans-Riottier