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BONAPARTE

Active
Siren488 837 212SCI56450 THEIX-NOYALOCréée le 03 mars 2006

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
2,0 k€

BONAPARTE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 mars 2006, identifiée par le SIREN 488 837 212. Son siège social est situé 1 rue de Vannes Appartement 202, 56450 Theix-Noyalo. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). STEPHANE ROUXEL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de BONAPARTE

Dénomination
BONAPARTE
SIREN
488 837 212
SIRET (siège)
488 837 212 00023
N° TVA intracommunautaire
FR76488837212Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 488 837 212
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
03 mars 2006
Siège social
1 RUE DE VANNES APPARTEMENT 202, 56450, THEIX-NOYALO
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BONAPARTE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Finances de BONAPARTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BONAPARTE

SR

STEPHANE ROUXEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 mars 2006) · 20 ans

BS

BENOIT SIMON

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 mars 2006) · 20 ans

Établissements de BONAPARTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 56450 THEIX-NOYALOSiègeActif

    488 837 212 00023 · ouvert le 20 mars 2023 · NAF 6820B

Documents juridiques de BONAPARTE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 03 mars 2006

  • Acte

Conformité de BONAPARTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONAPARTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent BONAPARTE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BONAPARTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BONAPARTE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

  1. création

    Date d'effet : 03 mars 2006

Questions fréquentes sur BONAPARTE

Quel est le numéro SIREN de BONAPARTE ?

Le numéro SIREN de BONAPARTE est 488 837 212. Le SIRET de son siège social est 488 837 212 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76488837212.

Qui dirige BONAPARTE ?

BONAPARTE est dirigée par STEPHANE ROUXEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BONAPARTE ?

Le siège social de BONAPARTE est situé 1 rue de Vannes Appartement 202, 56450 Theix-Noyalo.

BONAPARTE est-elle toujours en activité ?

Oui, BONAPARTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mars 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BONAPARTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONAPARTE.