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BONAPARTE

Active
Siren817 394 976SAS83600 LES ADRETS-DE-L'ESTERELCréée le 23 décembre 2015

4110D · Supports juridiques de programmes

Documents
Capital social
400 k€

BONAPARTE est une SAS immatriculée le 23 décembre 2015 sous le numéro SIREN 817 394 976. Son siège social est situé 139 Che des Hauts de la Baisse, 83600 Les Adrets-de-l'Esterel. Elle exerce une activité de supports juridiques de programmes (code NAF 4110D). La direction est assurée par KLH en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de BONAPARTE

Dénomination
BONAPARTE
SIREN
817 394 976
SIRET (siège)
817 394 976 00028
N° TVA intracommunautaire
FR11817394976Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 817 394 976
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
400 000 €
Code NAF / APE
4110D - Supports juridiques de programmes
Date de création
23 décembre 2015
Siège social
139 CHE DES HAUTS DE LA BAISSE, 83600, LES ADRETS-DE-L'ESTEREL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BONAPARTE

L'acquisition, la gestion, la propriété, l'exploitation, la vente, la location à titre meublé professionnel ou non professionnel de tous immeubles, et notamment un ensemble immobilier situé à PARIS (75006) 47 Rue Bonaparte

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de BONAPARTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BONAPARTE

K

KLH

Président de SAS

Depuis la création (23 décembre 2015) · 10 ans

Établissements de BONAPARTE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83600 LES ADRETS-DE-L'ESTERELSiègeActif

    817 394 976 00028 · ouvert le 20 août 2023 · NAF 4110D

  • 72440 SAINT-MARS-DE-LOCQUENAYFermé

    817 394 976 00010 · ouvert le 11 décembre 2015 · NAF 4110D

Documents juridiques de BONAPARTE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 septembre 2023

  • Acte

Dépôt du 06 juillet 2021

  • Acte

Dépôt du 19 juillet 2017

  • Acte

Dépôt du 23 décembre 2015

  • Acte

Dépôt du 23 décembre 2015

  • Acte

Conformité de BONAPARTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONAPARTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent BONAPARTE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BONAPARTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BONAPARTE

13 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus

  4. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

    Immatriculée le 2023-09-18 · Début d'activité : 2023-08-20

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce du mans

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce du mans

  7. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

    Président : KLH

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

  13. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-12-23 · Début d'activité : 2015-12-11

  1. création

    Date d'effet : 23 décembre 2015

Questions fréquentes sur BONAPARTE

Quel est le numéro SIREN de BONAPARTE ?

Le numéro SIREN de BONAPARTE est 817 394 976. Le SIRET de son siège social est 817 394 976 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11817394976.

Qui dirige BONAPARTE ?

BONAPARTE est dirigée par KLH, président de sas.

Où se situe le siège social de BONAPARTE ?

Le siège social de BONAPARTE est situé 139 Che des Hauts de la Baisse, 83600 Les Adrets-de-l'Esterel.

BONAPARTE est-elle toujours en activité ?

Oui, BONAPARTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 décembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BONAPARTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONAPARTE.