BONASSI DOMINIQUE
Active8690D · Activités des infirmiers et des sages-femmes
Enregistré sous le numéro SIREN 393 412 036, BONASSI DOMINIQUE est un entrepreneur individuel créé le 30 octobre 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 Imp des Pres des Carres, 25480 Miserey-Salines. BONASSI DOMINIQUE relève du secteur activités des infirmiers et des sages-femmes (code NAF 8690D).
Fiche d'identité de BONASSI DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- BONASSI DOMINIQUE
- SIREN
- 393 412 036
- SIRET (siège)
- 393 412 036 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR66393412036Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 393 412 036
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8690D - Activités des infirmiers et des sages-femmes
- Date de création
- 30 octobre 1993
- Siège social
- 3 IMP DES PRES DES CARRES, 25480, MISEREY-SALINES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BONASSI DOMINIQUE
Activités des infirmiers et des sages-femmes
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Établissements de BONASSI DOMINIQUE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 25480 MISEREY-SALINESSiègeActif
393 412 036 00021 · ouvert le 01 mai 2011 · NAF 8690D
- 25480 MISEREY SALINESFermé
393 412 036 00013 · ouvert le 30 octobre 1993 · NAF 8690D
Conformité de BONASSI DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONASSI DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BONASSI DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BONASSI DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 octobre 1993
Questions fréquentes sur BONASSI DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de BONASSI DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de BONASSI DOMINIQUE est 393 412 036. Le SIRET de son siège social est 393 412 036 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66393412036.
Où se situe le siège social de BONASSI DOMINIQUE ?
Le siège social de BONASSI DOMINIQUE est situé 3 Imp des Pres des Carres, 25480 Miserey-Salines.
BONASSI DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, BONASSI DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 octobre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BONASSI DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONASSI DOMINIQUE.
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