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BONASSI DOMINIQUE

Active
Siren393 412 036Entrepreneur individuel25480 MISEREY-SALINESCréée le 30 octobre 1993

8690D · Activités des infirmiers et des sages-femmes

Enregistré sous le numéro SIREN 393 412 036, BONASSI DOMINIQUE est un entrepreneur individuel créé le 30 octobre 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 Imp des Pres des Carres, 25480 Miserey-Salines. BONASSI DOMINIQUE relève du secteur activités des infirmiers et des sages-femmes (code NAF 8690D).

Fiche d'identité de BONASSI DOMINIQUE

Dénomination
BONASSI DOMINIQUE
SIREN
393 412 036
SIRET (siège)
393 412 036 00021
N° TVA intracommunautaire
FR66393412036Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 412 036
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690D - Activités des infirmiers et des sages-femmes
Date de création
30 octobre 1993
Siège social
3 IMP DES PRES DES CARRES, 25480, MISEREY-SALINES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BONASSI DOMINIQUE

Activités des infirmiers et des sages-femmes

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Établissements de BONASSI DOMINIQUE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25480 MISEREY-SALINESSiègeActif

    393 412 036 00021 · ouvert le 01 mai 2011 · NAF 8690D

  • 25480 MISEREY SALINESFermé

    393 412 036 00013 · ouvert le 30 octobre 1993 · NAF 8690D

Conformité de BONASSI DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONASSI DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BONASSI DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BONASSI DOMINIQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 octobre 1993

Questions fréquentes sur BONASSI DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de BONASSI DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de BONASSI DOMINIQUE est 393 412 036. Le SIRET de son siège social est 393 412 036 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66393412036.

Où se situe le siège social de BONASSI DOMINIQUE ?

Le siège social de BONASSI DOMINIQUE est situé 3 Imp des Pres des Carres, 25480 Miserey-Salines.

BONASSI DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, BONASSI DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 octobre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BONASSI DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONASSI DOMINIQUE.