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BONAVENTURE MICHEL

Fermée
Siren307 994 004Entrepreneur individuel31000 TOULOUSERadiée le 15 janvier 2021

7111Z · Activités d'architecture

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BONAVENTURE MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1994 sous le numéro SIREN 307 994 004. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 allees Paul Sabatier, 31000 Toulouse. Son activité principale est activités d'architecture (code NAF 7111Z). La radiation de BONAVENTURE MICHEL date du 15 janvier 2021 ; l'entreprise est aujourd'hui fermée.

Fiche d'identité de BONAVENTURE MICHEL

Dénomination
BONAVENTURE MICHEL
SIREN
307 994 004
SIRET (siège)
307 994 004 00058
N° TVA intracommunautaire
FR85307994004Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 307 994 004
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
01 janvier 1994
Date de radiation
15 janvier 2021
Siège social
6 ALLEES PAUL SABATIER, 31000, TOULOUSE
Établissements
3
Statut
Fermée

Objet social de BONAVENTURE MICHEL

Activités d'architecture

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Établissements de BONAVENTURE MICHEL

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 31000 TOULOUSESiègeFermé

    307 994 004 00058 · ouvert le 31 décembre 2003 · NAF 7111Z

  • 32000 AUCHFermé

    307 994 004 00033 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 742A

  • 32000 AUCHFermé

    307 994 004 00041 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 742A

Conformité de BONAVENTURE MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONAVENTURE MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BONAVENTURE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BONAVENTURE MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur BONAVENTURE MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BONAVENTURE MICHEL ?

Le numéro SIREN de BONAVENTURE MICHEL est 307 994 004. Le SIRET de son siège social est 307 994 004 00058. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85307994004.

Où se situe le siège social de BONAVENTURE MICHEL ?

Le siège social de BONAVENTURE MICHEL est situé 6 allees Paul Sabatier, 31000 Toulouse.

BONAVENTURE MICHEL est-elle toujours en activité ?

Non, BONAVENTURE MICHEL n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 15 janvier 2021.

BONAVENTURE MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONAVENTURE MICHEL.

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