BONDOUX PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BONDOUX PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1985, identifié par le SIREN 334 703 410. Le siège social de l'entreprise se trouve 49 rue du 4 Septembre, 89400 Migennes. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.
Fiche d'identité de BONDOUX PASCAL
INSEE- Dénomination
- BONDOUX PASCAL
- SIREN
- 334 703 410
- SIRET (siège)
- 334 703 410 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR95334703410Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 334 703 410
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 01 octobre 1985
- Siège social
- 49 RUE DU 4 SEPTEMBRE, 89400, MIGENNES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BONDOUX PASCAL
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de BONDOUX PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BONDOUX PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BONDOUX PASCAL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 89400 MIGENNESSiègeActif
334 703 410 00020 · ouvert le 31 décembre 1985 · NAF 0111Z
- 89250 HAUTERIVEFermé
334 703 410 00012 · ouvert le 01 octobre 1985 · NAF 011A
Documents juridiques de BONDOUX PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BONDOUX PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONDOUX PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BONDOUX PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONDOUX PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BONDOUX PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BONDOUX PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1985
Questions fréquentes sur BONDOUX PASCAL
Quel est le numéro SIREN de BONDOUX PASCAL ?
Le numéro SIREN de BONDOUX PASCAL est 334 703 410. Le SIRET de son siège social est 334 703 410 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95334703410.
Où se situe le siège social de BONDOUX PASCAL ?
Le siège social de BONDOUX PASCAL est situé 49 rue du 4 Septembre, 89400 Migennes.
BONDOUX PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, BONDOUX PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BONDOUX PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONDOUX PASCAL.
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