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BONDU PASCAL

Active
Siren539 720 508Entrepreneur individuel69140 RILLIEUX-LA-PAPECréée le 01 janvier 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BONDU PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2012 sous le numéro SIREN 539 720 508. Elle est domiciliée 231 Che de Viralamande, 69140 Rillieux-la-Pape. Son activité principale relève du code NAF 9003A.

Fiche d'identité de BONDU PASCAL

Dénomination
BONDU PASCAL
SIREN
539 720 508
SIRET (siège)
539 720 508 00016
N° TVA intracommunautaire
FR94539720508Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 539 720 508
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 janvier 2012
Siège social
231 CHE DE VIRALAMANDE, 69140, RILLIEUX-LA-PAPE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BONDU PASCAL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de BONDU PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BONDU PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BONDU PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69140 RILLIEUX-LA-PAPESiègeActif

    539 720 508 00016 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 9003A

Documents juridiques de BONDU PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BONDU PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONDU PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BONDU PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONDU PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BONDU PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BONDU PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2012

Questions fréquentes sur BONDU PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BONDU PASCAL ?

Le numéro SIREN de BONDU PASCAL est 539 720 508. Le SIRET de son siège social est 539 720 508 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94539720508.

Où se situe le siège social de BONDU PASCAL ?

Le siège social de BONDU PASCAL est situé 231 Che de Viralamande, 69140 Rillieux-la-Pape.

BONDU PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BONDU PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BONDU PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONDU PASCAL.

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