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408 395 317

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Siren408 395 317Entrepreneur individuel ClichyCréée le 17 avril 2024

1399Z · Fabrication d'autres textiles n.c.a.

Documents

Fiche d'identité de 408 395 317

Dénomination
408 395 317
SIREN
408 395 317
SIRET (siège)
408 395 317 00022
N° TVA intracommunautaire
FR12408395317Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 395 317
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1399Z - Fabrication d'autres textiles n.c.a.
Date de création
17 avril 2024
Siège social
Clichy
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 408 395 317

création de broderie sur photos

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Dirigeants et représentants de 408 395 317

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 408 395 317

1 établissement, dont 1 en activité.

  • ClichySiègeActif

    408 395 317 00022 · ouvert le 17 avril 2024 · NAF 1399Z

Documents juridiques de 408 395 317

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 17 avril 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 408 395 317

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 408 395 317. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 408 395 317 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 408 395 317

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 avril 2024