408 395 317
Active1399Z · Fabrication d'autres textiles n.c.a.
Fiche d'identité de 408 395 317
INSEE- Dénomination
- 408 395 317
- SIREN
- 408 395 317
- SIRET (siège)
- 408 395 317 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR12408395317Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 408 395 317
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1399Z - Fabrication d'autres textiles n.c.a.
- Date de création
- 17 avril 2024
- Siège social
- Clichy
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 408 395 317
création de broderie sur photos
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Dirigeants et représentants de 408 395 317
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 408 395 317
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- ClichySiègeActif
408 395 317 00022 · ouvert le 17 avril 2024 · NAF 1399Z
Documents juridiques de 408 395 317
INPI1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.
Conformité de 408 395 317
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 408 395 317. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 408 395 317 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 408 395 317
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 avril 2024
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