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BONIS CATHERINE

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Siren409 162 831Entrepreneur individuel49150 BAUGE-EN-ANJOUCréée le 03 avril 2000

3213Z · Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires

Enregistré sous le numéro SIREN 409 162 831, BONIS CATHERINE est un entrepreneur individuel créé le 3 avril 2000. Son siège social est situé Le Haut Rougeard Echemire, 49150 Bauge-en-Anjou. BONIS CATHERINE relève du secteur fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires (code NAF 3213Z).

Fiche d'identité de BONIS CATHERINE

Dénomination
BONIS CATHERINE
SIREN
409 162 831
SIRET (siège)
409 162 831 00013
N° TVA intracommunautaire
FR65409162831Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 162 831
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3213Z - Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
Date de création
03 avril 2000
Siège social
LE HAUT ROUGEARD ECHEMIRE, 49150, BAUGE-EN-ANJOU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BONIS CATHERINE

CREATION DE BIJOUX

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Établissements de BONIS CATHERINE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49150 BAUGE-EN-ANJOUSiègeActif

    409 162 831 00013 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 3213Z

Conformité de BONIS CATHERINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONIS CATHERINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BONIS CATHERINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BONIS CATHERINE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 avril 2000

Marques déposées par BONIS CATHERINE

BONIS CATHERINE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • CATHERINE BONIS

    N° 3060878 · Déposée le 23 octobre 2000 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 14, 25, 26 · expirée le 23 octobre 2010

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BONIS CATHERINE

Quel est le numéro SIREN de BONIS CATHERINE ?

Le numéro SIREN de BONIS CATHERINE est 409 162 831. Le SIRET de son siège social est 409 162 831 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65409162831.

Où se situe le siège social de BONIS CATHERINE ?

Le siège social de BONIS CATHERINE est situé Le Haut Rougeard Echemire, 49150 Bauge-en-Anjou.

BONIS CATHERINE est-elle toujours en activité ?

Oui, BONIS CATHERINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 avril 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BONIS CATHERINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONIS CATHERINE.