BONIS CATHERINE
Active3213Z · Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
Enregistré sous le numéro SIREN 409 162 831, BONIS CATHERINE est un entrepreneur individuel créé le 3 avril 2000. Son siège social est situé Le Haut Rougeard Echemire, 49150 Bauge-en-Anjou. BONIS CATHERINE relève du secteur fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires (code NAF 3213Z).
Fiche d'identité de BONIS CATHERINE
INSEE- Dénomination
- BONIS CATHERINE
- SIREN
- 409 162 831
- SIRET (siège)
- 409 162 831 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR65409162831Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 162 831
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3213Z - Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
- Date de création
- 03 avril 2000
- Siège social
- LE HAUT ROUGEARD ECHEMIRE, 49150, BAUGE-EN-ANJOU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BONIS CATHERINE
CREATION DE BIJOUX
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Établissements de BONIS CATHERINE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 49150 BAUGE-EN-ANJOUSiègeActif
409 162 831 00013 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 3213Z
Conformité de BONIS CATHERINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONIS CATHERINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BONIS CATHERINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BONIS CATHERINE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 avril 2000
Marques déposées par BONIS CATHERINE
INPIBONIS CATHERINE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeCATHERINE BONIS
N° 3060878 · Déposée le 23 octobre 2000 · Marque semi-figurative
Classes 14, 25, 26 · expirée le 23 octobre 2010
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur BONIS CATHERINE
Quel est le numéro SIREN de BONIS CATHERINE ?
Le numéro SIREN de BONIS CATHERINE est 409 162 831. Le SIRET de son siège social est 409 162 831 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65409162831.
Où se situe le siège social de BONIS CATHERINE ?
Le siège social de BONIS CATHERINE est situé Le Haut Rougeard Echemire, 49150 Bauge-en-Anjou.
BONIS CATHERINE est-elle toujours en activité ?
Oui, BONIS CATHERINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 avril 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BONIS CATHERINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONIS CATHERINE.
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