BONMARTEL BRIGITTE

Active

Siren827 501 388Entrepreneur individuel27230 FONTAINE-LA-LOUVETCréée le 07 mai 2016

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BONMARTEL BRIGITTE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 mai 2016, identifié par le SIREN 827 501 388. Elle est domiciliée Ferme Moulin de Fontenelles, 27230 Fontaine-la-Louvet. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BONMARTEL BRIGITTE

INSEE

Dénomination: BONMARTEL BRIGITTE
SIREN: 827 501 388
SIRET (siège): 827 501 388 00017
N° TVA intracommunautaire: FR54827501388Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 827 501 388
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 07 mai 2016
Siège social: FERME MOULIN DE FONTENELLES, 27230, FONTAINE-LA-LOUVET
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BONMARTEL BRIGITTE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BONMARTEL BRIGITTE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BONMARTEL BRIGITTE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BONMARTEL BRIGITTE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

27230 FONTAINE-LA-LOUVETSiègeActif
827 501 388 00017 · ouvert le 07 mai 2016 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BONMARTEL BRIGITTE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BONMARTEL BRIGITTE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONMARTEL BRIGITTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BONMARTEL BRIGITTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONMARTEL BRIGITTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BONMARTEL BRIGITTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BONMARTEL BRIGITTE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 07 mai 2016

Questions fréquentes sur BONMARTEL BRIGITTE

Quel est le numéro SIREN de BONMARTEL BRIGITTE ?

Le numéro SIREN de BONMARTEL BRIGITTE est 827 501 388. Le SIRET de son siège social est 827 501 388 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54827501388.

Où se situe le siège social de BONMARTEL BRIGITTE ?

Le siège social de BONMARTEL BRIGITTE est situé Ferme Moulin de Fontenelles, 27230 Fontaine-la-Louvet.