BONMARTEL SAMUEL
Active8130Z · Services d'aménagement paysager
Enregistré sous le numéro SIREN 922 477 203, BONMARTEL SAMUEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2023. Elle est domiciliée 125 rue des Communes, 76170 Grand-Camp. Son activité principale est services d'aménagement paysager (code NAF 8130Z).
Fiche d'identité de BONMARTEL SAMUEL
INSEE- Dénomination
- BONMARTEL SAMUEL
- SIREN
- 922 477 203
- SIRET (siège)
- 922 477 203 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR87922477203Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 922 477 203
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8130Z - Services d'aménagement paysager
- Date de création
- 01 janvier 2023
- Siège social
- 125 RUE DES COMMUNES, 76170, GRAND-CAMP
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BONMARTEL SAMUEL
Elagage
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Établissements de BONMARTEL SAMUEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 76170 GRAND-CAMPSiègeActif
922 477 203 00017 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 8130Z
Conformité de BONMARTEL SAMUEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONMARTEL SAMUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BONMARTEL SAMUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BONMARTEL SAMUEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce du Havre
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-01-01
- création
Date d'effet : 01 janvier 2023
Questions fréquentes sur BONMARTEL SAMUEL
Quel est le numéro SIREN de BONMARTEL SAMUEL ?
Le numéro SIREN de BONMARTEL SAMUEL est 922 477 203. Le SIRET de son siège social est 922 477 203 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87922477203.
Où se situe le siège social de BONMARTEL SAMUEL ?
Le siège social de BONMARTEL SAMUEL est situé 125 rue des Communes, 76170 Grand-Camp.
BONMARTEL SAMUEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BONMARTEL SAMUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BONMARTEL SAMUEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONMARTEL SAMUEL.
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