BONNAFOUS Pascal

Active

Siren953 637 022Entrepreneur individuel31410 Le Fauga

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 953 637 022, BONNAFOUS Pascal est un entrepreneur individuel. Elle est domiciliée 30 CHE du Clos de Barraou, 31410 Le Fauga. Son activité principale relève du code NAF 5621Z.

Fiche d'identité de BONNAFOUS Pascal

INSEE

Dénomination: BONNAFOUS Pascal
SIREN: 953 637 022
SIRET (siège): 953 637 022 00013
N° TVA intracommunautaire: FR62953637022Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 953 637 022
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 5621Z
Date de création: -
Siège social: 30 CHE du Clos de Barraou, 31410, Le Fauga
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BONNAFOUS Pascal

Mise en place, fabrication et service de plats cuisinés.

Finances de BONNAFOUS Pascal

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BONNAFOUS Pascal

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BONNAFOUS Pascal

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

31410 Le FaugaSiègeActif
953 637 022 00013 · ouvert le 10 juillet 2023 · NAF 5621Z

Documents juridiques de BONNAFOUS Pascal

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BONNAFOUS Pascal

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONNAFOUS Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BONNAFOUS Pascal

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNAFOUS Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BONNAFOUS Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BONNAFOUS Pascal

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

02 juillet 2024création

Questions fréquentes sur BONNAFOUS Pascal

Quel est le numéro SIREN de BONNAFOUS Pascal ?

Le numéro SIREN de BONNAFOUS Pascal est 953 637 022. Le SIRET de son siège social est 953 637 022 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62953637022.

Où se situe le siège social de BONNAFOUS Pascal ?

Le siège social de BONNAFOUS Pascal est situé 30 CHE du Clos de Barraou, 31410 Le Fauga.