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BONNAL DANIEL

Active
Siren407 795 780Entrepreneur individuel31100 ToulouseCréée le 01 décembre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BONNAL DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 1995, identifié par le SIREN 407 795 780. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 RUE Jean Weber A22, 31100 Toulouse. L'entreprise déclare le code NAF 9003B comme activité principale.

Fiche d'identité de BONNAL DANIEL

Dénomination
BONNAL DANIEL
SIREN
407 795 780
SIRET (siège)
407 795 780 00029
N° TVA intracommunautaire
FR72407795780Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 795 780
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 octobre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
01 décembre 1995
Siège social
15 RUE Jean Weber A22, 31100, Toulouse
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BONNAL DANIEL

Autre création artistique

Finances de BONNAL DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BONNAL DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BONNAL DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31100 ToulouseSiègeActif

    407 795 780 00029 · ouvert le 01 décembre 1995 · NAF 9003B

  • 65170 VIELLE-AUREFermé

    407 795 780 00011 · ouvert le 01 décembre 1995 · NAF 9003B

Documents juridiques de BONNAL DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BONNAL DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONNAL DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BONNAL DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNAL DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BONNAL DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BONNAL DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 1995

Questions fréquentes sur BONNAL DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BONNAL DANIEL ?

Le numéro SIREN de BONNAL DANIEL est 407 795 780. Le SIRET de son siège social est 407 795 780 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72407795780.

Où se situe le siège social de BONNAL DANIEL ?

Le siège social de BONNAL DANIEL est situé 15 RUE Jean Weber A22, 31100 Toulouse.

BONNAL DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BONNAL DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BONNAL DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONNAL DANIEL.

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