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BONNAMENT PATRICK

Active
Siren815 391 941Entrepreneur individuel71470 MONTPONT-EN-BRESSECréée le 19 décembre 2015
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 815 391 941, BONNAMENT PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 19 décembre 2015. Son siège social est situé 16 Rte du Bourg, 71470 Montpont-en-Bresse. L'entreprise déclare le code NAF 4799A comme activité principale.

Fiche d'identité de BONNAMENT PATRICK

Dénomination
BONNAMENT PATRICK
SIREN
815 391 941
SIRET (siège)
815 391 941 00011
N° TVA intracommunautaire
FR56815391941Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 815 391 941
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A
Date de création
19 décembre 2015
Siège social
16 RTE DU BOURG, 71470, MONTPONT-EN-BRESSE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BONNAMENT PATRICK

Vente à domicile

Finances de BONNAMENT PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BONNAMENT PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BONNAMENT PATRICK

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 71470 MONTPONT-EN-BRESSESiègeActif

    815 391 941 00011 · ouvert le 19 décembre 2015 · NAF 4799A

  • 71500 SORNAYActif

    815 391 941 00029 · ouvert le 14 juillet 2022 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BONNAMENT PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BONNAMENT PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONNAMENT PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BONNAMENT PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNAMENT PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BONNAMENT PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BONNAMENT PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 décembre 2015

Questions fréquentes sur BONNAMENT PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BONNAMENT PATRICK ?

Le numéro SIREN de BONNAMENT PATRICK est 815 391 941. Le SIRET de son siège social est 815 391 941 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56815391941.

Où se situe le siège social de BONNAMENT PATRICK ?

Le siège social de BONNAMENT PATRICK est situé 16 Rte du Bourg, 71470 Montpont-en-Bresse.

BONNAMENT PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, BONNAMENT PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 décembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BONNAMENT PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONNAMENT PATRICK.