BONNAMENT PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 815 391 941, BONNAMENT PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 19 décembre 2015. Son siège social est situé 16 Rte du Bourg, 71470 Montpont-en-Bresse. L'entreprise déclare le code NAF 4799A comme activité principale.
Fiche d'identité de BONNAMENT PATRICK
INSEE- Dénomination
- BONNAMENT PATRICK
- SIREN
- 815 391 941
- SIRET (siège)
- 815 391 941 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR56815391941Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 815 391 941
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A
- Date de création
- 19 décembre 2015
- Siège social
- 16 RTE DU BOURG, 71470, MONTPONT-EN-BRESSE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BONNAMENT PATRICK
Vente à domicile
Finances de BONNAMENT PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BONNAMENT PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BONNAMENT PATRICK
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 71470 MONTPONT-EN-BRESSESiègeActif
815 391 941 00011 · ouvert le 19 décembre 2015 · NAF 4799A
- 71500 SORNAYActif
815 391 941 00029 · ouvert le 14 juillet 2022 · NAF 3511Z
Documents juridiques de BONNAMENT PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BONNAMENT PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONNAMENT PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BONNAMENT PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNAMENT PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BONNAMENT PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BONNAMENT PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 décembre 2015
Questions fréquentes sur BONNAMENT PATRICK
Quel est le numéro SIREN de BONNAMENT PATRICK ?
Le numéro SIREN de BONNAMENT PATRICK est 815 391 941. Le SIRET de son siège social est 815 391 941 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56815391941.
Où se situe le siège social de BONNAMENT PATRICK ?
Le siège social de BONNAMENT PATRICK est situé 16 Rte du Bourg, 71470 Montpont-en-Bresse.
BONNAMENT PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, BONNAMENT PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 décembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BONNAMENT PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONNAMENT PATRICK.
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