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BONNAN Pascal

Active
Siren108 028 986Entrepreneur individuel08210 MouzonCréée le 26 juillet 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BONNAN Pascal est un entrepreneur individuel immatriculé le 26 juillet 2026 sous le numéro SIREN 108 028 986. Elle est domiciliée 3 RUE du Faubourg Sainte Genevieve, 08210 Mouzon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de BONNAN Pascal

Dénomination
BONNAN Pascal
SIREN
108 028 986
SIRET (siège)
108 028 986 00017
N° TVA intracommunautaire
FR76108028986Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 108 028 986
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 juillet 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
26 juillet 2026
Siège social
3 RUE du Faubourg Sainte Genevieve, 08210, Mouzon
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BONNAN Pascal

PRODUCTEUR D'ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL

Finances de BONNAN Pascal

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BONNAN Pascal

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BONNAN Pascal

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 08210 MouzonSiègeActif

    108 028 986 00017 · ouvert le 19 juin 2026 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BONNAN Pascal

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BONNAN Pascal

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONNAN Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BONNAN Pascal

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNAN Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BONNAN Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BONNAN Pascal

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 juillet 2026

Questions fréquentes sur BONNAN Pascal

Quel est le numéro SIREN de BONNAN Pascal ?

Le numéro SIREN de BONNAN Pascal est 108 028 986. Le SIRET de son siège social est 108 028 986 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76108028986.

Où se situe le siège social de BONNAN Pascal ?

Le siège social de BONNAN Pascal est situé 3 RUE du Faubourg Sainte Genevieve, 08210 Mouzon.

BONNAN Pascal est-elle toujours en activité ?

Oui, BONNAN Pascal est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juillet 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BONNAN Pascal est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONNAN Pascal.

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