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BONNAND Raphael

Active
Siren938 924 727Entrepreneur individuel01560 Saint-Jean-sur-ReyssouzeCréée le 25 décembre 2024

3511Z · Production d'électricité

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BONNAND Raphael est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 décembre 2024, identifié par le SIREN 938 924 727. Le siège social de l'entreprise se trouve 1374 RTE des Allys, 01560 Saint-Jean-sur-Reyssouze. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de BONNAND Raphael

Dénomination
BONNAND Raphael
SIREN
938 924 727
SIRET (siège)
938 924 727 00010
N° TVA intracommunautaire
FR20938924727Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 938 924 727
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
25 décembre 2024
Siège social
1374 RTE des Allys, 01560, Saint-Jean-sur-Reyssouze
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de BONNAND Raphael

PRODUCTEUR D'ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL

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Établissements de BONNAND Raphael

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01560 Saint-Jean-sur-ReyssouzeSiègeActif

    938 924 727 00010 · ouvert le 22 novembre 2024 · NAF 3511Z

Conformité de BONNAND Raphael

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNAND Raphael. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BONNAND Raphael n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BONNAND Raphael

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 décembre 2024

Questions fréquentes sur BONNAND Raphael

Quel est le numéro SIREN de BONNAND Raphael ?

Le numéro SIREN de BONNAND Raphael est 938 924 727. Le SIRET de son siège social est 938 924 727 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20938924727.

Où se situe le siège social de BONNAND Raphael ?

Le siège social de BONNAND Raphael est situé 1374 RTE des Allys, 01560 Saint-Jean-sur-Reyssouze.

BONNAND Raphael est-elle toujours en activité ?

Oui, BONNAND Raphael est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 décembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BONNAND Raphael est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONNAND Raphael.

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