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BONNARD DANIEL

Active
Siren393 909 429Entrepreneur individuel80300 ENGLEBELMERCréée le 01 octobre 1972
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BONNARD DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1972, identifié par le SIREN 393 909 429. Son siège social est situé à Englebelmer (80300). Son activité principale relève du code NAF 011A.

Fiche d'identité de BONNARD DANIEL

Dénomination
BONNARD DANIEL
SIREN
393 909 429
SIRET (siège)
393 909 429 00010
N° TVA intracommunautaire
FR94393909429Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 909 429
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 octobre 1972
Siège social
80300, ENGLEBELMER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BONNARD DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BONNARD DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BONNARD DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BONNARD DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 80300 ENGLEBELMERSiègeFermé

    393 909 429 00010 · ouvert le 01 octobre 1972 · NAF 011A

Documents juridiques de BONNARD DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BONNARD DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONNARD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BONNARD DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNARD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BONNARD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BONNARD DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1972

Questions fréquentes sur BONNARD DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BONNARD DANIEL ?

Le numéro SIREN de BONNARD DANIEL est 393 909 429. Le SIRET de son siège social est 393 909 429 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94393909429.

Où se situe le siège social de BONNARD DANIEL ?

Le siège social de BONNARD DANIEL est situé 80300 Englebelmer.

BONNARD DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BONNARD DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1972. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BONNARD DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONNARD DANIEL.

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