BONNARD DOMINIQUE

Active

Siren338 989 502Entrepreneur individuel71140 MALTATCréée le 11 mai 1986

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 338 989 502, BONNARD DOMINIQUE est un entrepreneur individuel créé le 11 mai 1986. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Gueriaux, 71140 Maltat. Son activité principale relève du code NAF 0142Z.

Fiche d'identité de BONNARD DOMINIQUE

INSEE

Dénomination: BONNARD DOMINIQUE
SIREN: 338 989 502
SIRET (siège): 338 989 502 00012
N° TVA intracommunautaire: FR51338989502Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 338 989 502
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0142Z
Date de création: 11 mai 1986
Siège social: LES GUERIAUX, 71140, MALTAT
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BONNARD DOMINIQUE

Élevage d'autres bovins et de buffles

Finances de BONNARD DOMINIQUE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BONNARD DOMINIQUE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BONNARD DOMINIQUE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

71140 MALTATSiègeActif
338 989 502 00012 · ouvert le 11 mai 1986 · NAF 0142Z

Documents juridiques de BONNARD DOMINIQUE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BONNARD DOMINIQUE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONNARD DOMINIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BONNARD DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNARD DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BONNARD DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BONNARD DOMINIQUE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 11 mai 1986

Questions fréquentes sur BONNARD DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de BONNARD DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de BONNARD DOMINIQUE est 338 989 502. Le SIRET de son siège social est 338 989 502 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51338989502.

Où se situe le siège social de BONNARD DOMINIQUE ?

Le siège social de BONNARD DOMINIQUE est situé Les Gueriaux, 71140 Maltat.