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BONNARD FRANCIS

Active
Siren409 279 536Entrepreneur individuel42800 SAINTE-CROIX-EN-JAREZCréée le 01 janvier 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BONNARD FRANCIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1980, identifié par le SIREN 409 279 536. Son siège social est situé Ent0u1lleux, 42800 Sainte-Croix-en-Jarez. L'entreprise déclare le code NAF 011F comme activité principale.

Fiche d'identité de BONNARD FRANCIS

Dénomination
BONNARD FRANCIS
SIREN
409 279 536
SIRET (siège)
409 279 536 00018
N° TVA intracommunautaire
FR10409279536Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 279 536
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011F
Date de création
01 janvier 1980
Siège social
ENT0U1LLEUX, 42800, SAINTE-CROIX-EN-JAREZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BONNARD FRANCIS

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BONNARD FRANCIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BONNARD FRANCIS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BONNARD FRANCIS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 42800 SAINTE-CROIX-EN-JAREZSiègeFermé

    409 279 536 00018 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 011F

Documents juridiques de BONNARD FRANCIS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BONNARD FRANCIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONNARD FRANCIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BONNARD FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNARD FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BONNARD FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BONNARD FRANCIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur BONNARD FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de BONNARD FRANCIS ?

Le numéro SIREN de BONNARD FRANCIS est 409 279 536. Le SIRET de son siège social est 409 279 536 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10409279536.

Où se situe le siège social de BONNARD FRANCIS ?

Le siège social de BONNARD FRANCIS est situé Ent0u1lleux, 42800 Sainte-Croix-en-Jarez.

BONNARD FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, BONNARD FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BONNARD FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONNARD FRANCIS.

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