BONNARD FREDERIC

Active

Siren481 474 070SARL69850 SAINT-MARTIN-EN-HAUTCréée le 26 juillet 2005

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BONNARD FREDERIC est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 juillet 2005, identifiée par le SIREN 481 474 070. Elle est domiciliée Charmance la Charmance, 69850 Saint-Martin-en-Haut. Son activité principale relève du code NAF 4321A. Elle est dirigée par FREDERIC BONNARD, gérant.

Fiche d'identité de BONNARD FREDERIC

INSEE

Dénomination: BONNARD FREDERIC
SIREN: 481 474 070
SIRET (siège): 481 474 070 00010
N° TVA intracommunautaire: FR72481474070Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 481 474 070
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE: 4321A
Date de création: 26 juillet 2005
Siège social: CHARMANCE LA CHARMANCE, 69850, SAINT-MARTIN-EN-HAUT
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BONNARD FREDERIC

INSTALLATION ELECTRICITE GENERALE CHAUFFAGE ELECTRIQUE ET COURANT FAIBLE

Finances de BONNARD FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BONNARD FREDERIC

INSEE

FREDERIC BONNARD

Gérant

Depuis la création (26 juillet 2005) · 21 ans

Établissements de BONNARD FREDERIC

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

69850 SAINT-MARTIN-EN-HAUTSiègeActif
481 474 070 00010 · ouvert le 01 juillet 2005 · NAF 4321A

Documents juridiques de BONNARD FREDERIC

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 mars 2005

Acte

Comptes annuels de BONNARD FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONNARD FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BONNARD FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNARD FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BONNARD FREDERIC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BONNARD FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BONNARD FREDERIC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

19 mai 2024création
Date d'effet : 26 juillet 2005

Questions fréquentes sur BONNARD FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de BONNARD FREDERIC ?

Le numéro SIREN de BONNARD FREDERIC est 481 474 070. Le SIRET de son siège social est 481 474 070 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72481474070.

Qui dirige BONNARD FREDERIC ?

BONNARD FREDERIC est dirigée par FREDERIC BONNARD, gérant.

Où se situe le siège social de BONNARD FREDERIC ?

Le siège social de BONNARD FREDERIC est situé Charmance la Charmance, 69850 Saint-Martin-en-Haut.