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BONNARD GERARD

Active
Siren539 398 370Entrepreneur individuel01340 MARSONNASCréée le 24 janvier 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BONNARD GERARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 24 janvier 2012 sous le numéro SIREN 539 398 370. Le siège social de l'entreprise se trouve 278 Rte des Trois Serves, 01340 Marsonnas. Son activité principale relève du code NAF 0147Z.

Fiche d'identité de BONNARD GERARD

Dénomination
BONNARD GERARD
SIREN
539 398 370
SIRET (siège)
539 398 370 00012
N° TVA intracommunautaire
FR91539398370Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 539 398 370
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0147Z
Date de création
24 janvier 2012
Siège social
278 RTE DES TROIS SERVES, 01340, MARSONNAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BONNARD GERARD

Elevage de volailles,Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à  coque,Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Finances de BONNARD GERARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BONNARD GERARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BONNARD GERARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01340 MARSONNASSiègeActif

    539 398 370 00012 · ouvert le 24 janvier 2012 · NAF 0147Z

Documents juridiques de BONNARD GERARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BONNARD GERARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONNARD GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BONNARD GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNARD GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BONNARD GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BONNARD GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 janvier 2012

Questions fréquentes sur BONNARD GERARD

Quel est le numéro SIREN de BONNARD GERARD ?

Le numéro SIREN de BONNARD GERARD est 539 398 370. Le SIRET de son siège social est 539 398 370 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91539398370.

Où se situe le siège social de BONNARD GERARD ?

Le siège social de BONNARD GERARD est situé 278 Rte des Trois Serves, 01340 Marsonnas.

BONNARD GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BONNARD GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BONNARD GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONNARD GERARD.

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