BONNARD JEAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BONNARD JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1980 sous le numéro SIREN 409 282 316. Elle est domiciliée Le Treuil, 42410 Saint-Michel-sur-Rhone. Son activité principale relève du code NAF 0124Z.
Fiche d'identité de BONNARD JEAN
INSEE- Dénomination
- BONNARD JEAN
- SIREN
- 409 282 316
- SIRET (siège)
- 409 282 316 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR08409282316Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 282 316
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0124Z
- Date de création
- 01 janvier 1980
- Siège social
- LE TREUIL, 42410, SAINT-MICHEL-SUR-RHONE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BONNARD JEAN
Culture de fruits à pépins et à noyau
Finances de BONNARD JEAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BONNARD JEAN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BONNARD JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42410 SAINT-MICHEL-SUR-RHONESiègeActif
409 282 316 00010 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 0124Z
Documents juridiques de BONNARD JEAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BONNARD JEAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONNARD JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BONNARD JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNARD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BONNARD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BONNARD JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1980
Questions fréquentes sur BONNARD JEAN
Quel est le numéro SIREN de BONNARD JEAN ?
Le numéro SIREN de BONNARD JEAN est 409 282 316. Le SIRET de son siège social est 409 282 316 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08409282316.
Où se situe le siège social de BONNARD JEAN ?
Le siège social de BONNARD JEAN est situé Le Treuil, 42410 Saint-Michel-sur-Rhone.
BONNARD JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BONNARD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BONNARD JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONNARD JEAN.
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