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BONNARD JEAN FRANCIS

Active
Siren492 271 978Entrepreneur individuel42800 SAINT-MARTIN-LA-PLAINECréée le 11 septembre 2006

7111Z · Activités d'architecture

Enregistré sous le numéro SIREN 492 271 978, BONNARD JEAN FRANCIS est un entrepreneur individuel créé le 11 septembre 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue Antoine Seytre, 42800 Saint-Martin-la-Plaine. Son activité principale est activités d'architecture (code NAF 7111Z).

Fiche d'identité de BONNARD JEAN FRANCIS

Dénomination
BONNARD JEAN FRANCIS
SIREN
492 271 978
SIRET (siège)
492 271 978 00016
N° TVA intracommunautaire
FR64492271978Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 271 978
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
11 septembre 2006
Siège social
7 RUE ANTOINE SEYTRE, 42800, SAINT-MARTIN-LA-PLAINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BONNARD JEAN FRANCIS

Activités d'architecture

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Établissements de BONNARD JEAN FRANCIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42800 SAINT-MARTIN-LA-PLAINESiègeActif

    492 271 978 00016 · ouvert le 11 septembre 2006 · NAF 7111Z

Conformité de BONNARD JEAN FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNARD JEAN FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BONNARD JEAN FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BONNARD JEAN FRANCIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 septembre 2006

Questions fréquentes sur BONNARD JEAN FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de BONNARD JEAN FRANCIS ?

Le numéro SIREN de BONNARD JEAN FRANCIS est 492 271 978. Le SIRET de son siège social est 492 271 978 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64492271978.

Où se situe le siège social de BONNARD JEAN FRANCIS ?

Le siège social de BONNARD JEAN FRANCIS est situé 7 rue Antoine Seytre, 42800 Saint-Martin-la-Plaine.

BONNARD JEAN FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, BONNARD JEAN FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 septembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BONNARD JEAN FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONNARD JEAN FRANCIS.