BONNARD JEAN FRANCIS
Active7111Z · Activités d'architecture
Enregistré sous le numéro SIREN 492 271 978, BONNARD JEAN FRANCIS est un entrepreneur individuel créé le 11 septembre 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue Antoine Seytre, 42800 Saint-Martin-la-Plaine. Son activité principale est activités d'architecture (code NAF 7111Z).
Fiche d'identité de BONNARD JEAN FRANCIS
INSEE- Dénomination
- BONNARD JEAN FRANCIS
- SIREN
- 492 271 978
- SIRET (siège)
- 492 271 978 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR64492271978Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 492 271 978
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 11 septembre 2006
- Siège social
- 7 RUE ANTOINE SEYTRE, 42800, SAINT-MARTIN-LA-PLAINE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BONNARD JEAN FRANCIS
Activités d'architecture
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Établissements de BONNARD JEAN FRANCIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42800 SAINT-MARTIN-LA-PLAINESiègeActif
492 271 978 00016 · ouvert le 11 septembre 2006 · NAF 7111Z
Conformité de BONNARD JEAN FRANCIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNARD JEAN FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BONNARD JEAN FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BONNARD JEAN FRANCIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 septembre 2006
Questions fréquentes sur BONNARD JEAN FRANCIS
Quel est le numéro SIREN de BONNARD JEAN FRANCIS ?
Le numéro SIREN de BONNARD JEAN FRANCIS est 492 271 978. Le SIRET de son siège social est 492 271 978 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64492271978.
Où se situe le siège social de BONNARD JEAN FRANCIS ?
Le siège social de BONNARD JEAN FRANCIS est situé 7 rue Antoine Seytre, 42800 Saint-Martin-la-Plaine.
BONNARD JEAN FRANCIS est-elle toujours en activité ?
Oui, BONNARD JEAN FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 septembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BONNARD JEAN FRANCIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONNARD JEAN FRANCIS.
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