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BONNARD JEAN-MICHEL

Active
Siren922 489 489Entrepreneur individuel11200 FABREZANCréée le 31 octobre 2022

3511Z · Production d'électricité

BONNARD JEAN-MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 octobre 2022 sous le numéro SIREN 922 489 489. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 Imp du Shana, 11200 Fabrezan. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de BONNARD JEAN-MICHEL

Dénomination
BONNARD JEAN-MICHEL
SIREN
922 489 489
SIRET (siège)
922 489 489 00018
N° TVA intracommunautaire
FR85922489489Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 922 489 489
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
31 octobre 2022
Siège social
5 IMP DU SHANA, 11200, FABREZAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BONNARD JEAN-MICHEL

Production d'électricité

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Établissements de BONNARD JEAN-MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11200 FABREZANSiègeActif

    922 489 489 00018 · ouvert le 31 octobre 2022 · NAF 3511Z

Conformité de BONNARD JEAN-MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNARD JEAN-MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BONNARD JEAN-MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BONNARD JEAN-MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 octobre 2022

Questions fréquentes sur BONNARD JEAN-MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BONNARD JEAN-MICHEL ?

Le numéro SIREN de BONNARD JEAN-MICHEL est 922 489 489. Le SIRET de son siège social est 922 489 489 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85922489489.

Où se situe le siège social de BONNARD JEAN-MICHEL ?

Le siège social de BONNARD JEAN-MICHEL est situé 5 Imp du Shana, 11200 Fabrezan.

BONNARD JEAN-MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BONNARD JEAN-MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BONNARD JEAN-MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONNARD JEAN-MICHEL.