BONNARD MICHEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BONNARD MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 2013, identifié par le SIREN 798 333 019. Le siège social de l'entreprise se trouve Section 21 N 492 la Naue, 57680 Noveant-sur-Moselle. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0149Z.
Fiche d'identité de BONNARD MICHEL
INSEE- Dénomination
- BONNARD MICHEL
- SIREN
- 798 333 019
- SIRET (siège)
- 798 333 019 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR05798333019Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 798 333 019
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z
- Date de création
- 01 juin 2013
- Siège social
- SECTION 21 N 492 LA NAUE, 57680, NOVEANT-SUR-MOSELLE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BONNARD MICHEL
Élevage d'autres animaux
Finances de BONNARD MICHEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BONNARD MICHEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BONNARD MICHEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 57680 NOVEANT-SUR-MOSELLESiègeActif
798 333 019 00023 · ouvert le 09 juillet 2020 · NAF 0149Z
- 57680 NOVEANT-SUR-MOSELLEFermé
798 333 019 00015 · ouvert le 01 juin 2013 · NAF 0149Z
Documents juridiques de BONNARD MICHEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BONNARD MICHEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONNARD MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BONNARD MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNARD MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BONNARD MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BONNARD MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juin 2013
Questions fréquentes sur BONNARD MICHEL
Quel est le numéro SIREN de BONNARD MICHEL ?
Le numéro SIREN de BONNARD MICHEL est 798 333 019. Le SIRET de son siège social est 798 333 019 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05798333019.
Où se situe le siège social de BONNARD MICHEL ?
Le siège social de BONNARD MICHEL est situé Section 21 N 492 la Naue, 57680 Noveant-sur-Moselle.
BONNARD MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BONNARD MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BONNARD MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONNARD MICHEL.
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