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BONNARD PASCALE

Active
Siren837 780 139Entrepreneur individuel13460 SAINTES-MARIES-DE-LA-MERCréée le 01 janvier 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BONNARD PASCALE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2016, identifié par le SIREN 837 780 139. Elle est domiciliée 5 Pas des Prieures, 13460 Saintes-Maries-de-la-Mer. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de BONNARD PASCALE

Dénomination
BONNARD PASCALE
SIREN
837 780 139
SIRET (siège)
837 780 139 00015
N° TVA intracommunautaire
FR07837780139Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 837 780 139
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 2016
Siège social
5 PAS DES PRIEURES, 13460, SAINTES-MARIES-DE-LA-MER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BONNARD PASCALE

Location de logements

Finances de BONNARD PASCALE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BONNARD PASCALE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BONNARD PASCALE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13460 SAINTES-MARIES-DE-LA-MERSiègeActif

    837 780 139 00015 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 6820A

Documents juridiques de BONNARD PASCALE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BONNARD PASCALE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONNARD PASCALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BONNARD PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNARD PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BONNARD PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BONNARD PASCALE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2016

Questions fréquentes sur BONNARD PASCALE

Quel est le numéro SIREN de BONNARD PASCALE ?

Le numéro SIREN de BONNARD PASCALE est 837 780 139. Le SIRET de son siège social est 837 780 139 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07837780139.

Où se situe le siège social de BONNARD PASCALE ?

Le siège social de BONNARD PASCALE est situé 5 Pas des Prieures, 13460 Saintes-Maries-de-la-Mer.

BONNARD PASCALE est-elle toujours en activité ?

Oui, BONNARD PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BONNARD PASCALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONNARD PASCALE.

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