BONNARD PATRICE
Active0125Z · Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque
BONNARD PATRICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er août 2014, identifié par le SIREN 803 726 793. Son siège social est situé Ham de Vercraz, 01680 Marchamp. Elle exerce une activité de culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque (code NAF 0125Z).
Fiche d'identité de BONNARD PATRICE
INSEE- Dénomination
- BONNARD PATRICE
- SIREN
- 803 726 793
- SIRET (siège)
- 803 726 793 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR78803726793Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 803 726 793
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0125Z - Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque
- Date de création
- 01 août 2014
- Siège social
- HAM DE VERCRAZ, 01680, MARCHAMP
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BONNARD PATRICE
Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque
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Établissements de BONNARD PATRICE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01680 MARCHAMPSiègeActif
803 726 793 00018 · ouvert le 01 août 2014 · NAF 0125Z
Conformité de BONNARD PATRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNARD PATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BONNARD PATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BONNARD PATRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 août 2014
Questions fréquentes sur BONNARD PATRICE
Quel est le numéro SIREN de BONNARD PATRICE ?
Le numéro SIREN de BONNARD PATRICE est 803 726 793. Le SIRET de son siège social est 803 726 793 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78803726793.
Où se situe le siège social de BONNARD PATRICE ?
Le siège social de BONNARD PATRICE est situé Ham de Vercraz, 01680 Marchamp.
BONNARD PATRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, BONNARD PATRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BONNARD PATRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONNARD PATRICE.
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