BONNARD YVAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 800 517 641, BONNARD YVAN est une SARL créée le 24 avril 2014. Elle est domiciliée Rpt Jean Monnet, 01300 Belley. Son activité principale relève du code NAF 4776Z. Elle est dirigée par IVAN BONNARD, gérant.
Fiche d'identité de BONNARD YVAN
INSEE- Dénomination
- BONNARD YVAN
- SIREN
- 800 517 641
- SIRET (siège)
- 800 517 641 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR66800517641Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 800 517 641
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4776Z
- Date de création
- 24 avril 2014
- Siège social
- RPT JEAN MONNET, 01300, BELLEY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BONNARD YVAN
COMMERCE DE DETAIL DE FLEURS.
Finances de BONNARD YVAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BONNARD YVAN
INSEEÉtablissements de BONNARD YVAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01300 BELLEYSiègeActif
800 517 641 00018 · ouvert le 15 janvier 2014 · NAF 4776Z
Documents juridiques de BONNARD YVAN
INPIComptes annuels de BONNARD YVAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONNARD YVAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BONNARD YVAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNARD YVAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BONNARD YVAN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BONNARD YVAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BONNARD YVAN
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-02-21 · Début d'activité : 2014-01-15
- création
Date d'effet : 24 avril 2014
Questions fréquentes sur BONNARD YVAN
Quel est le numéro SIREN de BONNARD YVAN ?
Le numéro SIREN de BONNARD YVAN est 800 517 641. Le SIRET de son siège social est 800 517 641 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66800517641.
Qui dirige BONNARD YVAN ?
BONNARD YVAN est dirigée par IVAN BONNARD, gérant.
Où se situe le siège social de BONNARD YVAN ?
Le siège social de BONNARD YVAN est situé Rpt Jean Monnet, 01300 Belley.
BONNARD YVAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BONNARD YVAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 avril 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BONNARD YVAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONNARD YVAN.
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