BONNAS PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BONNAS PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 septembre 1996, identifié par le SIREN 408 565 984. Elle est domiciliée 17 rue des Pommiers, 88120 Saint-Ame. Son activité principale relève du code NAF 4331Z.
Fiche d'identité de BONNAS PASCAL
INSEE- Dénomination
- BONNAS PASCAL
- SIREN
- 408 565 984
- SIRET (siège)
- 408 565 984 00072
- N° TVA intracommunautaire
- FR47408565984Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 408 565 984
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4331Z
- Date de création
- 10 septembre 1996
- Siège social
- 17 RUE DES POMMIERS, 88120, SAINT-AME
- Établissements
- 7
- Statut
- Active
Objet social de BONNAS PASCAL
PLATRIER, PLAQUISTE
Finances de BONNAS PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BONNAS PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BONNAS PASCAL
INSEE7 établissements, dont 1 en activité.
- 88120 SAINT-AMESiègeActif
408 565 984 00072 · ouvert le 07 janvier 2022 · NAF 4331Z
- 88120 VAGNEYFermé
408 565 984 00049 · ouvert le 01 août 2001 · NAF 454A
- 88120 VAGNEYFermé
408 565 984 00015 · ouvert le 06 août 1996 · NAF 454A
- 88120 ROCHESSONFermé
408 565 984 00023 · ouvert le 01 mai 1998 · NAF 454A
- 88400 GERARDMERFermé
408 565 984 00031 · ouvert le 07 août 2000 · NAF 454A
- 88120 SAINT-AMEFermé
408 565 984 00056 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 4331Z
- 88200 SAINT-ETIENNE-LES-REMIREMONTFermé
408 565 984 00064 · ouvert le 24 septembre 2012 · NAF 4331Z
Documents juridiques de BONNAS PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BONNAS PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONNAS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BONNAS PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNAS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BONNAS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BONNAS PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 septembre 1996
Questions fréquentes sur BONNAS PASCAL
Quel est le numéro SIREN de BONNAS PASCAL ?
Le numéro SIREN de BONNAS PASCAL est 408 565 984. Le SIRET de son siège social est 408 565 984 00072. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47408565984.
Où se situe le siège social de BONNAS PASCAL ?
Le siège social de BONNAS PASCAL est situé 17 rue des Pommiers, 88120 Saint-Ame.
BONNAS PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, BONNAS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 septembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BONNAS PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONNAS PASCAL.
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