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BONNAT MICHEL

Active
Siren397 477 696Entrepreneur individuel01960 PERONNASCréée le 01 janvier 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BONNAT MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1993, identifié par le SIREN 397 477 696. Le siège social de l'entreprise se trouve All de la Veyle, 01960 Peronnas. Son activité principale relève du code NAF 0142Z.

Fiche d'identité de BONNAT MICHEL

Dénomination
BONNAT MICHEL
SIREN
397 477 696
SIRET (siège)
397 477 696 00017
N° TVA intracommunautaire
FR72397477696Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 397 477 696
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
ALL DE LA VEYLE, 01960, PERONNAS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BONNAT MICHEL

Élevage d'autres bovins et de buffles

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Finances de BONNAT MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BONNAT MICHEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BONNAT MICHEL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 01960 PERONNASSiègeActif

    397 477 696 00017 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0142Z

  • 01250 REVONNASActif

    397 477 696 00025 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BONNAT MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BONNAT MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONNAT MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BONNAT MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNAT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BONNAT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BONNAT MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur BONNAT MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BONNAT MICHEL ?

Le numéro SIREN de BONNAT MICHEL est 397 477 696. Le SIRET de son siège social est 397 477 696 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72397477696.

Où se situe le siège social de BONNAT MICHEL ?

Le siège social de BONNAT MICHEL est situé All de la Veyle, 01960 Peronnas.

BONNAT MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BONNAT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BONNAT MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BONNAT MICHEL.

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